Dans un monde en constante mutation, où les lettres et dossiers encombrants sont de plus en plus remplacés par des emails ou des clés USB, nous pouvons nous interroger sur l’avenir de nos données numériques une fois notre heure venue.  

Nous léguons naturellement tous nos biens matériels comme des ordinateurs, CD ou DVD, mais qu’en est-il de nos bases de données online et de nos biens immatériels ? Une interrogation légitime dans une société où ces biens se multiplient.

La dématérialisation, en développement croissant, laisse penser que les téléchargements en ligne représenteront bientôt la majorité des musiques, livres ou films possédés par les internautes. Pourtant, il est plus difficile de léguer une bibliothèque iTunes à un proche que de léguer un CD, la solution la plus simple reste de transmettre à ses proches ses identifiants et mots de passe.

A l’avenir, précisera t-on dans nos testaments que nous léguons nos comptes Dropbox, Deezer ou Netflix à nos héritiers légitimes ?

Quels sont nos droits ?

Pour l’instant, la loi Informatique et Libertés prévoit que les héritiers peuvent demander la prise en compte de la mort dans les fichiers informatiques et en ligne. Dans la plupart des cas (Facebook, messageries..) et sur la base du secret des télécommunications, les familles peuvent clore ces comptes sans avoir accès à leur contenu. Mais en aucun cas la loi ne prévoit une transmission des comptes et données numériques en cas de décès.

En effet, les bases de données (comme de la musique et les livres par exemple) que l’on peut acheter en ligne ne se peuvent se transmettre à l’héritier : ces bases sont considérées comme un service utilisé et non comme un bien immatériel. Le piège se trouve dans les conditions d’utilisations que l’on accepte au moment de s’inscrire. On n’achète plus quelque chose, mais le droit de l’utiliser, on achète le droit de mise à disposition, pas le produit en lui même.

Mais peut-on vraiment parler de mort numérique ?

Compte-tenu du nombre de comptes qu’un internaute peut avoir sur différents sites, il est impossible de tous les supprimer du jour au lendemain. Nos données et nous même existons pour des durées illimitées sur le net, nous ne mourrons jamais vraiment en ligne.